Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELIGREEN BY ELISATH
ELISATH, SAS

Numéro de dépôt :
4243222
Date de dépôt :
25/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2026
ELIGREEN BY ELISATH de ELISATH

Présentation de la marque ELIGREEN BY ELISATH

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELISATH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELIGREEN BY ELISATH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELISATH domicilié(e) ZA du Breuil, 10 Rue du Préfet Claude Erignac - 54850 - MESSEIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 005 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELISATH, Mme. Elisabeth FERLET domicilié(e) 10 Rue du Préfet Claude Erignac - 54850 - MESSEIN - France.

La marque ELIGREEN BY ELISATH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243222.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIGREEN BY ELISATH arrivera à expiration en date du 25 janvier 2026.

ELISATH a également déposé les autres marques suivantes : ATHELIS Unis'Vers , ATHELIS , elisath , ATHELIS UNIS VERS AA , ELISATH


ELISATH, SAS - ZA du Breuil, 10 Rue du Préfet Claude Erignac - 54850 - MESSEIN - France - SIREN 403005358


ELISATH, Mme. Elisabeth FERLET - 10 Rue du Préfet Claude Erignac - 54850 - MESSEIN - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Logiciels (programmes enregistrés) .